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Lot 42: PORTALIS Jean-Etienne-Marie (1746-1807) Rapport au Conseil d'Etat sur l'organisation des cultes, 1802 MANUSCRIT autographe, non signé, non daté.

JEAN ETIENNE MARIE PORTALIS (1746-1807)

Platinum House

by Leclere

November 24, 2012

Marseille, France

Live Auction
Past Lot
  • PORTALIS Jean-Etienne-Marie (1746-1807) Rapport au Conseil d'Etat sur l'organisation des cultes, 1802 MANUSCRIT autographe, non signé, non daté.
  • PORTALIS Jean-Etienne-Marie (1746-1807) Rapport au Conseil d'Etat sur l'organisation des cultes, 1802 MANUSCRIT autographe, non signé, non daté.
  • PORTALIS Jean-Etienne-Marie (1746-1807) Rapport au Conseil d'Etat sur l'organisation des cultes, 1802 MANUSCRIT autographe, non signé, non daté.
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Description: PORTALIS Jean-Etienne-Marie (1746-1807)
Rapport au Conseil d'Etat [sur l'organisation des cultes, 1802]
MANUSCRIT autographe, non signé, non daté.
116 pages in-folio sur les 126 pages du texte complet écrites à l'encre noire sur papier vergé au filigrane J. Bouchet.
Texte en colonne, avec notes dans les marges. Des ratures, des corrections, des passages entièrement biffés. Quelques
modifications du texte, dictées par Portalis, sont écrites par son secrétaire.
Manquent 12 pages du texte (13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24), un feuillet supplémentaire de 3 pages de
texte a été rajouté à la page 49.
RARE BROUILLON D'UN DISCOURS DE PRÉSENTATION SUR L'ORGANISATION DES
CULTES PRONONCÉ PAR PORTALIS DEVANT LE CONSEIL D'ETAT
Portalis a prononcé ce discours devant le Conseil d'Etat avant son discours sur l'Organisation des Cultes devant le
corps législatif du 15 germinal an X (5 avril 1802).
Dans cet important discours sur l'organisation des cultes, Portalis expose les motifs d'un projet de loi après la signature
de la « Convention entre le gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII » (Concordat) du 26 messidor an IX (15 juillet
1801). L'orateur se fait dans ce discours l'ardent défenseur du christianisme (Portalis a biffé 16 pages de son texte qui
faisaient un éloge passionné du christianisme, les jugeant sans doute a posteriori trop longues pour pouvoir retenir
l'attention des membres du conseil), il indique quelle est la véritable tolérance que les gouvernements doivent aux
divers cultes dont ils autorisent l'exercice et invoque la nécessité d'éteindre le schisme qui existait entre les différents
prélats catholiques et l'utilité de l'intervention du pape pour y parvenir. Portalis revient dans ses grandes lignes sur la
convention entre le gouvernement et Pie VII, répond à quelques objections et termine par des considérations sur les
cultes protestant et juif.
Le Discours sur l'Organisation des Cultes devant le corps législatif du 15 germinal an X reprend plusieurs paragraphes
ou pages de notre manuscrit tout en en éliminant une grande partie consacrée à l'histoire des religions°.
° Ce discours est reproduit pages 1 à 57 du livre de Frédéric Portalis, petit-fils de Jean-Etienne-Marie Portalis : Discours
et rapports et Travaux inédits sur le Concordat de 1801. Joubert à Paris, 1845.
« Depuis longtems, le gouvernement s'occupait en silence des moyens de rétablir la paix religieuse en France. Je viens en son nom,
mettre sous vos yeux, le résultat de ses opérations et vous exposer les circonstances et les principes qui ont amené cet important
résultat. [...] le catholicisme avait toujours été, parmi nous la religion dominante ; depuis plus d'un siècle son culte, était le seul
dont l'exercice public fut autorisé ; les institutions civiles et politiques étaient intimement liées avec les institutions religieuses. Le
clergé était le premier ordre de l'état, il possédait de grands biens, il jouissait d'un grand crédit, il exerçait un grand pouvoir. Cet
ordre des choses, a disparu avec la révolution [...] »
Après avoir rappelé le rôle prépondérant de la religion catholique jusqu'à la révolution, Portalis revient sur les persécutions
religieuses, les différentes lois sur l'exercice des cultes qui s'ensuivirent et leurs conséquences désastreuses
sur l'unité du pays qu'elles entrainèrent jusqu'à l'arrivée de Bonaparte : « les feux de la Vendée se rallumèrent, la Belgique
s'ébranla, tous les départements éprouvèrent des convulsions plus ou moins violentes. une tyrannie menait à l'autre, le désordre
naissait du désordre. La république était menacée d'une dissolution entière, lorsque l'époque mémorable du 18 brumaire vint subitement
placer la France sous un meilleur génie. A cette époque les affaires de la religion fixèrent la sollicitude du jeune sage héros qui
été appelé par la confiance nationale au gouvernement de l'état, et qui dans ses brillantes campagnes d'Italie, dans les importantes
négociations avec les divers cabinets de l'europe, et dans ses glorieuses expéditions d'outremer avait acquis une si grande connaissance
des choses et des hommes. Une première question se présentait : la religion en général est elle nécessaire aux corps de la nation ?
est elle nécessaire aux hommes ? [...]
L'orateur se lance ensuite dans un long argumentaire sur la supériorité des religions par rapport à la philosophie des
lumières et de la raison : « la religion positive est une digue, une barrière qui seule peut nous rassurer contre ce torrent d'opinions
fausses et plus ou moins dangereuses que le délire de la raison humaine peut inventer [...] » et s'engage dans une ardente
défense de la religion catholique qui par sa morale et son éducation contribue à maintenir la paix sociale. Portalis fait
part du désir de la France profonde de revenir à la religion catholique comme en attestent les procès verbaux venant
des départements qu'il a reçus : « il résulte de l'analyse des procès verbaux des conseil généraux de département que la majorité
des français tient au culte catholique, que dans certains départements les habitants tiennent à ce culte presqu'autant qu'à la vie,
qu'il importe de faire cesser les dissensions religieuses, que les habitants des campagnes aiment leur religion, qu'ils regrettent les jours
de repos consacrés par elle, regrettent ces jours ou ils adoraient dieu en commun, que les temples qui étaient pour eux des lieux de
rassemblements ou les affaires le besoin de se voir de s'aimer réunissaient en toutes les familles et entretenaient la paix et l'harmonie,
que le respect pour ces opinions religieuses est un des moyens les plus puissants pour ramener le peuple à l'amour des lois, que
l'amour des lois, que l'amour que les français ont pour le culte de leurs aïeux peut d'autant moins alarmer le gouvernement que ce
culte est soumis à la puissance temporelle, que les ministres adressent dans leurs oratoires des prières pour le gouvernement, qu'ils
ont tous rendu des actions de grâce en reconnaissance de la paix, qu'ils prêchent tous l'obéissance aux lois et à l'autorité civile, que
la liberté réelle du culte est un exercice avoué par la loi, réunirait les esprits et ferait cesser les troubles et ramènerait tout le monde
aux principes d'une morale qui fait la force du gouvernement, que la philosophie n'éclaire qu'un bien petit nombre d'hommes et
qu'elle égare les autres, que la religion seule peut créer et épurer les moeurs, que la morale n'est utile qu'autant qu'elle est attachée à
un culte public, que l'on contribuerait beaucoup à la tranquillité publique en réunissant les prêtres des différentes opinions, que la
paix ne se consolidera que lorsque les ministres du culte catholique auront une existence honorable et assurée, qu'il faut accorder aux
prêtres un salaire qui les mette au dessus du besoin et enfin qu'il est fortement désirable qu'une décision du pape fasse cesser toute division dans les opinions religieuses, vu que c'est l'unique moyen d'assurer les moeurs et la probité. Tel est le voeu de tous les citoiens
appelés par les lois à éclairer l'autorité sur la situation et les besoins des peuples les nations continentales de l'europe, les voisins
les plus puissants de la France, ses alliés les plus constant, les nouvelles républiques sont catholiques... pourquoi la nation française
aurait elle renoncé à un culte qui lui est commun avec tant d'autre peuples ?... le pape comme souverain ne peut plus être redoutable
à aucune puissance, il aura même toujours besoin de l'appui de la France, et cette circonstance ne peut qu'accroitre l'influence du
gouvernement français dans les affaires générales de l'église, presque toujours mêlées à celles de la politique...
La suite du discours concerne l'organisation du clergé et ses rapports avec l'état : « Conformément à la discipline fondamentale,
nous n'aurons plus qu'un clergé séculier, c'est-à-dire des évêques et des prêtres toujours intéressés à défendre nos maximes
comme leur propre liberté, puisque leur liberté, c'est-à-dire les droits de l'épiscopat et du sacerdoce ne peuvent être garantis que par
ces maximes. Le dernier état de la discipline générale est que les évêques doivent recevoir l'institution canonique du pape. Aucune
raison d'état ne pouvait déterminer le gouvernement à ne pas admettre ce point de discipline puisque le pape en instituant, est
collateur forcé, et qu'il ne peut refuser arbitrairement l'institution canonique au prêtre qui est en droit de la demander... Les évêques
ne sont point entrés formellement dans la prévoiance de la constitution, mais leur ministère a trop de rapport avec l'instruction, avec toutes les branches de la police, pour pouvoir être étranger aux considérations qui ont fait attribuer au premier consul la nomination
des préfets, des juges et des instituteurs. Je dis en conséquence que ce premier magistrat chargé de maintenir la tranquillité et de
veiller sur les moeurs devait compter dans le nombre de ses fonctions et de ses devoirs le choix des évêques, c'est-à-dire le choix des
hommes particulièrement consacrés à l'enseignement de la morale et des vérités les plus propres à influer sur les consciences telles
sont les principales bases de la convention passée entre le gouvernement français et la saint siège... ». Portalis pose alors des
questions sur le mariage des prêtres, la place des religions en Angleterre et en Hollande et la réorganisation de l'église
de France : « D'après les vrais principes catholiques, le pouvoir souverain en matière spirituelle réside dans l'église et non dans le
pape, comme d'après les principes de notre ordre politique, la souveraineté en matière temporelle réside dans la nation et non dans
un magistrat particulier.»
« Ce n'est point assez pour une religion d'établir un dogme il faut encore qu'elle le dirige ! C'est ce qu'a fait la religion catholique
pour tous les dogmes qu'elle enseigne... les ministres des cultes catholiques ne pourraient prêcher l'intolérance, sans offenser la
raison, sans violer les principes de la charité universelle, sans être rebelles aux lois de la république [...] Aucun motif raisonnable
ne s'opposait donc à l'organisation d'un culte qui a été lontems celui de l'état qui est encore celui de la grande majorité du peuple
français et pour lequel tant de motifs politiques sollicitaient cette protection de surveillance sans laquelle il eut été impossible de
mettre un terme aux troubles religieux et d'assurer le maintien d'une bonne police dans la république. Mais comment organiser un
culte déchiré par le plus cruel des schismes ? On avait déjà fait un grand pas en reconnaissant la primatie spirituelle du pontife de
rome et en consentant qu'il ne fut rien changé dans les rapports que le dernier état de discipline ecclésiastique a établi entre ce pontife
et les autres pasteurs... Comment accorder les différents titulaires qui étaient à la tête du même diocèse, de la même paroisse et dont
chacun croiait être le seul pasteur légitime de cette paroisse ou de ce diocèse ? Les questions qui divisaient ces titulaires n'étaient pas
purement théologiques, elles touchaient à des choses qui intéressent les droits respectifs du sacerdoce et de l'empire [...] Une grande
mesure devenait nécessaire. Il fallait arriver jusqu'à la racine du mal et obtenir simultanément les démissions de tous les titulaires
quels qu'ils fussent. Ce prodige préparé par la confiance que la sagesse du gouvernement avait su inspirer et par l'ascendant que
l'éclat du succès en tout genre lui assurait sur les esprits et sur les coeurs s'est opéré avec l'étonnement et l'admiration de l'europe à
la voix consolante de la religion et au doux nom de la patrie. »
Après avoir remercié tous les pasteurs « démissionnaires » qui ont contribué au rétablissement de la paix religieuse
Portalis explique que le pape dans sa convention avec l'état français reconnait comme légale la propriété des biens du
clergé acquis pendant la révolution. Puis il aborde les autres religions : « Comme la liberté de conscience est le voeu de toutes
nos lois, le gouvernement en s'occupant de l'organisation du culte catholique s'est pareillement occupé du culte protestant [...] » et
fait l' historique des persécutions subies ceux ci après la révocation de l'édit de Nantes jusqu'à la révolution : « Dans la
révolution, l'esprit de liberté a ramené l'esprit de justice, et les protestants rendus à leur patrie et à leur culte sont redevenus ce qu'ils
avaient été, ce qu'ils n'auraient jamais du cesser d'être, nos concitoiens et nos frères. La protection de l'état leur est garantie à tous
égards comme aux catholiques [...] La liberté de conscience n'est pas seulement un droit naturel ; elle est encore un bien politique.
On a remarqué que la ou existent diverses religions également autorisées, chacun dans son culte se tient d'avantage sur ses gardes
et craint de faire des actions qui déshonoreraient son église et l'exposeraient au mépris ou aux censures du public [...] », enfin il
conclut avec la religion juive : « Le gouvernement n'a point perdu de vue la religion juive ; elle doit participer, comme les cultes,
à la liberté décrétée par nos lois. Mais les juifs forment bien moins une religion qu'un peuple, ils existent chez toutes les nations sans
se confondre avec elles. Le gouvernement a cru devoir respecter l'éternité de ce peuple qui est parvenu jusqu'à nous à travers les
révolutions et les débris des siècles et qui pour tout ce qui concerne son sacerdoce et son culte regarde comme un de ses plus grands
privilèges de n'avoir d'autres règlements que ceux sous lesquels il a toujours vécu parce qu'il regarde comme un des plus grands
privilèges de n'avoir que dieu même pour législateur [...] »
Il déclare à propos de l'organisation des cultes : « Une des principales attributions du gouvernement est de veiller à la sureté
intérieure de la république et au maintien de l'ordre public [...] C'est au législateur à décréter la liberté de conscience, c'est à lui à
permettre ou à prohiber l'établissement d'une religion nouvelle... Tout ce qui touche à la discipline extérieure et variable d'un culte
est une partie essentielle de la police même de l'état et rentre conséquemment dans les devoirs et les droits des magistrats chargés
de pourvoir à la tranquillité et à la pureté de l'état [...]. Dans chaque religion, il existe un sacerdoce ou un ministère sur lequel
le magistrat politique pourrait s'il le jugeait à propos se reposer du soin de faire tous les règlements de discipline [...] » et sur la
validité de cet accord avec le pape : « On dira peut être que relativement au culte catholique le gouvernement ayant consenti une
convention avec le pape, cette convention d'après notre loi constitutionnelle devrait être présentée, discutée et promulguée comme
une loi, mais l'on sentira qu'il ne s'agit point ici d'un traité de puissance à puissance mais simplement d'un acte par lequel le
gouvernement français et le chef d'une religion qui est autorisée en France, fixent les points de discipline selon lesquels les ministres
de cette religion sont reçus à exercer leurs fonctions parmi nous. Dira t'on que ce chef d'une société religieuse est étranger et que
conséquemment toute convention passée avec lui doit être régie comme les traités diplomatiques ? mais cette objection est répondue
par la constitution même qui, par l'article 49 reconnait dans le gouvernement le droit d'entretenir des relations diplomatiques au
dehors, de conduire des négociations, de faire des stipulations préliminaires, de signer des traités de paix, d'alliance, de trêve, de neutralité,
de commerce, et autres conventions, et qui, par l'article 50 ne soumet le gouvernement à présenter au corps législatif que les
déclarations de guerre, les traités de paix, d'alliance et de commerce. D'ou il est évident que tout acte qui n'est point une déclaration
de guerre, et toute convention qui n'est point un traité de paix d'alliance et de commerce, stipulé avec une puissance étrangère, n'ont pas besoin d'être revêtus de la forme législative [...] »
Portalis termine son discours avec les nouvelles lois organisant les rapports entre l'état et les différents cultes qui vont se
mettent en place : « Aucun culte ne peut plus être salarié comme culte dominant, c'est-à-dire, comme culte d'état. Aucun ministre
de culte ne peut en cette qualité, jouir d'aucune prérogative politique et civile, dans ce sens qu'il été déclaré que la république ne
reconnait plus aucun ministre de culte. Mais puisque la liberté de culte est décrétée, il faut nécessairement admettre, protéger et surveiller
les ministres de ces cultes et tous les établissements religieux qui sont inséparables du culte même auquel il sont liés, car quand
on veut la fin, on veut intelligemment les moyens [...] Le législateur ayant voulu aussi fortement que chaque citoien, chaque portion
du peuple français pu exercer son culte, il faut pour que la volonté du législateur soit obéie et exécutée de la manière la plus utile à
la patrie et au citoien que le gouvernement porte son attention à tout ce qui est nécessaire aux personnes et aux choses consacrées au
service de la religion [...] des lois précises ordonnent que les temples seront entretenus aux frais de ceux qui s'en servent. D'autre
part les ministres qui exercent le culte dans ces temples, sont payés par les citoyens qui vont participer à l'administration des biens
[...] les temples dont la conservation importe à la république peuvent être négligés par les hommes auxquels on a cédé l'usage, et
par la, le voeu des lois peut être éludé ou trompé ! il fallait donc que le gouvernement intervint comme arbitre, comme régulateur
pour que les lois et les obligations qu'elles imposent puissent être exécutées [...] Toute la France réclamait à grands cris, l'exécution
sérieuse des lois concernant la liberté des cultes. Le gouvernement devait il mépriser ce voeux ? pouvait il différer plus longtems de
mettre les français à portée de jouir d'un des plus grands bienfaits de la révolution ?
Tous les vrais amis de la liberté doivent bénir le gouvernement d'avoir avec courage bravé les préjugés du jour et de s'être élevé
aux grandes maximes que l'expérience des siècles a consacrées, et qui ont constamment assuré le bonheur des nations et la véritable
force des empires. »

Notes: Jean-Étienne-Marie Portalis (1 April 1746 - 25 August 1807) was a French jurist and politician in time of the French Revolution and the First Empire.
His son, Joseph Marie Portalis was a diplomat and statesman.
Portalis was born at Le Beausset, currently in the Var département of Provence, France to a bourgeois family, and was educated by the Oratorians at their schools in Toulon and Marseille, and then went to the University of Aix.
As a student, he published his first two works, Observations sur Émile (on Jean-Jacques Rousseau's Emile: Or, On Education) in 1763 and Des Préjugés in 1764.
In 1765 he became a lawyer at the parlement of Aix-en-Provence, and soon obtained so great a reputation that he was instructed by Étienne François de Choiseul in 1770 to draw up the decree authorizing the marriage of Protestants.
From 1778 to 1781, Portalis was one of the four assessors or administrators of Provence.
In November 1793, after the First French Republic had been proclaimed, he came to Paris and was thrown into prison for being the brother-in-law of Joseph Jérôme Siméon, the leader of the Federalists in Provence.
He was soon released to a maison de santé, where he remained until the fall of Maximilien Robespierre during the Thermidorian Reaction.
On being released he practised as a lawyer in Paris, and, in 1795, he was elected by the capital to the Council of Ancients of the French Directory, becoming a leader of the moderate party opposed to the directory rule.
As a leader of the moderates, he was targeted by the coup d'état of 18 Fructidor, but, unlike General Charles Pichegru and François Barbé-Marbois, he managed to escape to Switzerland, then to Holstein, and did not return until after Napoleon Bonaparte established himself as the leader of the new Consulate.
Bonaparte made him a conseiller d'état in 1800, and then charged him, with François Denis Tronchet, Félix-Julien-Jean Bigot de Préameneu, and Jacques de Maleville, to draw up the Code Civil.
Of this commission he was the most notable member, and many of the most important titles, notably those on marriage and heirship, are his work.
He did a famous speech, "Discours préliminaire au projet de code civil" in which he presents the core principles of the civil code: legal certainty (non-retroactivity), the notion of "ordre public" and the forbidding of the "arrêt de règlement" which was a characteristic production of the Ancien Régime's judges and was contrary to the idea that only the law prevails.
In 1801 he was placed in charge of the Department of Religion or Public Worship, and in that capacity had the chief share in drawing up the provisions of the Concordat of 1801.
In 1803 he became a member of the Académie française, in 1804 Minister of Public Worship, and in 1805 a Chevalier Grand-Croix de la Légion d'honneur.
He soon after became totally blind, and, after an operation, he died at Paris.

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