Lot 77: GEN PAUL 1895-1975 : Clowns Musiciens. Gouache aqu…

C O N D I T I O N S D E V E N T E S
La vente se fera au comptant.
La vacation sera conduite en Euros.

Frais de vente :
Les acquéreurs paieront en sus des enchères par lot et sans dégressivité les frais suivants : 27% TTC. ( + 5% invaluable)
En cas de paiement par chèque par l'adjudicataire, le transfert de propriété de
l'objet n'aura lieu qu'après encaissement du chèque. L'adjudicataire le plus offrant et
dernier enchérisseur, aura l'obligation de payer comptant et de remettre ses noms et
adresse.
Nota, pour certaines œuvres indiquées, l'acquéreur devra s'acquitter, en sus des frais de vente, de la TVA à l'import (5,5 % en sus du prix d'adjudication)

La vente, se déroulera uniquement :
§ Sur Internet en direct
§ Par téléphone en direct
§ Sur Ordre d'Achat au préalable.

Expositions publiques : en raison des prescriptions sanitaires
les expositions publiques ne pourront se tenir en public, il est, toutefois possible de prendre rendez-vous.

Contacter CHAVILLE ENCHERES :
01 47 50 48 59
[email protected]
9, rue Carnot 92370 Chaville


Enchères par téléphone : si vous souhaitez enchérir par téléphone il convient d'en
faire la demande, par écrit, accompagnée d'un relevé d'identité bancaire au plus tard
quatre jours avant la vente.
CHAVILLE-ENCHERES se chargera de vous contacter par téléphone au moment de la présentation du lot. Vous devrez adresser par mail le ou les numéros de lots qui vous intéressent, le ou les numéros de téléphone où vous joindre ainsi que votre RIB pour valider votre demande de ligne.



Enchères en votre nom, sur Ordre d'Achat :
Le Commissaire-priseur, le Dirigeant de la Société de vente et les Experts se chargent d'exécuter gratuitement les Ordres d'Achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente.
Les Ordres d'Achat sont une facilité pour le client, le Commissaire-priseur ou tout autre mandataire, ne sont pas responsables pour avoir manqué d'exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause.
Vous devrez adresser par mail le ou les numéros de lots qui vous intéressent, le montant de l'adjudication à ne pas dépasser, un numéro de téléphone où vous joindre ainsi que votre RIB pour valider votre demande d'Ordre d'Achat.


Les lots :
Conformément à la loi, les indications portées sur le catalogue engagent
la responsabilité du Commissaire-priseur et de l'Expert, compte tenu des rectifications au moment de la présentation de l'objet et portées au procès-verbal de vente.
Les descriptions des lots résultant du catalogue de la vente, des rapports d'état,
des étiquettes, des avis écrits ou oraux constituent l'expression par CHAVILLE-ENCHERES de sa perception des lots et non l'affirmation d'un fait. A ce titre, ces descriptions n'ont aucune valeur de preuve.
Toutes les indications relatives à un accident, une restauration, une mesure
conservatoire affectant un lot sont communiquées afin de faciliter son inspection par
l'acheteur potentiel et restent soumises à l'entière appréciation de ce dernier.
L'absence d'indication relative à un incident, un accident, une restauration ou une
mesure conservatoire n'implique nullement qu'un lot soit exempt de tout défaut, de
toute restauration ou de toute mesure conservatoire. Une référence à un défaut, à
une restauration ou à une mesure conservatoire en particulier n'implique pas
l'absence d'autres défauts, restaurations ou mesures conservatoires.
Les photos présentées sur sites ou adressées par courriel ne sont pas contractuelles, les couleurs, par exemple, peuvent ne pas être conformes à la réalité de l'objet mais induites par la qualité de la photographie.


L'ordre du catalogue
sera suivi, toutefois le Commissaire-priseur se réserve le droit de réunir ou de diviser des lots ou de passer un lot hors numérotation ou avant son passage prévu au catalogue.
Les dimensions et poids ne sont donnés qu'à titre indicatif. Aucune réclamation ne
sera possible pour les restaurations d'usage, les petits accidents, l'exposition ayant
permis un examen des objets présentés par l'acquéreur potentiel. L'état des cadres
n'est pas garanti.
Pour les matières d'or et d'argent, les objets vendus « à charge de contrôle » le
sont sans garantie de titre et de bris, les taxes y afférant restant à la charge de
l'acheteur.

Les lots vendus :
seront remis aux adjudicataires une fois que le règlement complet sera perçu par
CHAVILLE-ENCHERES.
Exceptionnellement les lots ne pourront être remis, en main propre, qu'après rendez-vous téléphonique, ou pourront être expédiés par poste ou confiés au transporteur de votre choix.
A défaut de paiement en espèces ou par chèque, l'objet pourra être remis en
adjudication sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité.
Une fois l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l'entière
responsabilité des acquéreurs.

Manutentions et transports
Les différentes manutentions, emballages, transferts et magasinage de l'objet
n'engagent pas la responsabilité du Commissaire-priseur et/ou de CHAVILLE-ENCHERES pas plus que ne lui incombe une perte, un dégât ou un retard de transport.


Tout transport est à la charge et sous la responsabilité de l'adjudicataire.
Après-vente
CHAVILLE-ENCHERES peut se charger de l'expédition des objets adjugés, néanmoins, les frais seront à la charge de l'acquéreur et, en cas de bris ou de perte, CHAVILLE-ENCHERES ne sera en aucun cas tenu responsable.

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