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Lot 337: TROPHÉE EN BRONZE ARGENTÉ "TROUPEAU MODÈLE" de Pie…

Est: €1,600 EUR - €1,800 EURSold:
Paris Oise EnchèresJanuary 30, 2022Roye-sur-Matz, France

Item Overview

Description

TROPHÉE EN BRONZE ARGENTÉ "TROUPEAU MODÈLE" de Pierre Louis ROUILLARD (1820-1881)
Marque du fondeur "Christofle & Cie"
Signé Rouillard Sc
Sur une base en marbre rouge mouluré reposant sur un piétement quadripode doré
34 x 41 x 28 cm

Artist or Maker

Notes

Sculptures

Payment & Shipping

Accepted forms of payment: COD (cash on delivery), Wire Transfer

Shipping

6 / Intracommunity delivery and export
It is the buyer's responsibility to obtain the necessary authorizations, if applicable.
Some materials will have to be modified in accordance with the import and safety regulations of the destination countries. The buyers
foreigners are informed that customs duties and excise duties are not included in the commission levied by the company Oise
Auction

Auction Details

Prestigious auction at the Castel de Roye-sur-Matz

by
Paris Oise Enchères
January 30, 2022, 02:00 PM CET

Rue du Ponchelet, Roye-sur-Matz, 60310, FR

Terms

Buyer's Premium

28.0%

Bidding Increments

From:To:Increment:
€0€49€5
€50€99€10
€100€499€20
€500€999€50
€1,000€1,999€100
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€10,000€19,999€1,000
€20,000€49,999€2,000
€50,000+€5,000

Conditions

Conditions de ventes
Oise Enchères Hôtel des Ventes de Chantilly est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi du 10
Juillet 2000 et agréée sous le numéro 2010-743.
En cette qualité Oise Enchères agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur.
Les rapports entre Oise Enchères, et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales. La vente se fera expressément au comptant.
L'adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur aura l'obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse.
I/ Lorsque le bien est mis en vente :
1/ Pendant la durée de l'exposition, les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les lots sur lesquels ils portent un intérêt. Oise Enchères
se tient à la disposition des potentiels acquéreurs pour fournir des rapports de conditions sur les lots présentés en vente.
2/ Les descriptions des lots inscrites dans le catalogue, les étiquettes et autres indications ou annonces verbales ne sont que l'expression par
Oise Enchères de sa perception du lot, mais ne constitue en aucun cas une quelconque preuve d'un fait.
3/ Les estimations sont communiquées à titre purement indicatif.
4/Aucune réclamation ne sera admise pour les restaurations d'usage et de petits accidents, l'exposition publique ayant permis l'examen des
œuvres proposées à la vente.
5/ D'éventuelles modifications aux descriptions du catalogue pourront être annoncées de façon verbale ou écrite pendant la vente et seront
contresignées au Procès-Verbal de vente.
6/ Le commissaire-priseur et les experts se chargent d'exécuter gratuitement les ordres d'achat qui leur sont confiés, en particulier pour les
amateurs ne pouvant assister à la vente. Les ordres d'achat sont une facilité pour les clients. Le commissaire-priseur et l'expert ne sont pas
responsables pour avoir manqué d'exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause.
7/ Les ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES sont ACCEPTÉES après avoir préalablement confirmé par écrit, 48 heures avant la vente et avoir
décliné son identité. Toute personne qui demande une enchère par téléphone se porte obligatoirement acquéreur à l'estimation basse.
8/ Les acquéreurs potentiels sont invités à se présenter auprès de Oise Enchères, avant la vente afin de permettre l'enregistrement de leurs
coordonnées personnelles. Oise Enchères se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que ses
références bancaires ou de verser une garantie bancaire.
II/ Pendant la vente :
1/ Toute personne agissant pour le compte d'un tiers est invitée à se faire connaître avant la vente.
2/ Toute personne qui se porte acquéreur d'un lot s'engage à régler personnellement et immédiatement le prix d'adjudication augmenté des
frais à la charge de l'acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exigibles. Le paiement se fait « au comptant ».
3/ L'acquéreur devra s'acquitter en sus du montant des enchères :
25 % TTC y compris pour les livres qui supportent une TVA à 5,50 %.
15 % TTC pour les véhicules
Pour les enchérisseurs via la plateforme Invaluable il sera facturé 3 % HT de commission en plus des frais de vente.
Pour les enchérisseurs via la plateforme Drouot Digital, il sera facturé 1,5 % HT de commission en plus des frais de vente.
4/ Dès l'adjudication prononcée, les objets sont sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire.
5/ Toutes les formalités administratives concernant l'exportation d'un lot sont à la charge de l'adjudicataire. (passeport , formalités
douanières)
Il est conseillé aux adjudicataires d'assurer leurs lots sitôt l'adjudication prononcée et de procéder à l'enlèvement de leurs lots dans les
meilleurs délais afin d'éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge.
6/ L'encaissement s'effectuera à l'issue de la vente.
7/ En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. Aucun lot ne sera remis
aux acquéreurs avant acquittement de l'intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque par l'adjudicataire, le transfert de
propriété de
l'objet n'aura lieu qu'après encaissement du chèque. Rappel : le paiement par chèque ne permet pas une délivrance immédiate de vos lots. Le
délai sera de 20 jours ouvrés après dépôt en banque.
- Règlement en espèces pour un montant maximum de 1 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants français, et les commerçants.
15 000 euros frais et taxes compris pour les particuliers ressortissants étrangers accompagnés d'un justificatif de domiciliation.
- Règlement par virement bancaire.
- Les règlements des bordereaux seront nets des frais bancaires.
- Aucun chèque étranger ne sera accepté.
8/ En cas de contestation au moment des adjudications, c'est-à-dire s'il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément
porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot adjugé, le dit
objet sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau. En cas de
double enchère, priorité sera donnée à la salle. A défaut de paiement, l'objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère,
immédiatement ou à la première opportunité. Le fol enchérisseur s'expose à une action en responsabilité et à une inscription au fichier des
mauvais payeurs.
9/ En cas de rupture de liaison internet, le commissaire-priseur est libre d'arrêter puis de relancer les enchères. L'OVV n'est pas responsable
des incidents techniques.
III/ Retrait des achats :
1/ L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et Oise enchères
décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir et ceci dès
son adjudication prononcée.
2/ Les objets sont à retirer au château de Roye-Sur-Matz sous 48 h après la vente en s'assurant au préalable des
horaires d'ouvertures du château. La délivrance se fait sur rendez-vous auprès du responsable
des lieux dont les coordonnées figurent sur le catalogue.
3/ Le magasinage n'engage pas la responsabilité de Oise Enchères à quelque titre
que ce soit.
4 / Les achats effectués bénéficient d'une gratuité d'entreposage de 48 h pour
les ventes cataloguées. Après ce délai des frais de stockage et de transport seront facturés
aux acheteurs à raison de 5 € TTC par jour pour les objets et 10€ TTC par jour pour les meubles.
5/ Conformément à l'article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne
peut être délivré à l'acheteur que lorsque la société en a perçu le
prix ou lorsque toute garantie lui a été donnée sur le paiement du prix par son
acquéreur. Une pièce d'identité sera demandée avant la délivrance.
L'acquéreur peut donner procuration à des proches ou à un transporteur afin
qu'ils retirent ses achats pour son compte. Dans cette hypothèse,
l'acquéreur doit nous adresser un fax, mail ou courrier sur papier à entête ou avec
copie de sa carte d'identité, indiquant l'identité de la personne
mandatée et nous autorisant à lui délivrer ses achats. Cette dernière devra se
présenter munie de sa propre pièce d'identité.
6/Oise-Enchères peut communiquer À titre d'informations les coordonnées de
transporteurs qui traitent directement avec l'acquéreur.
Oise-Enchères décline toute responsabilité sitôt les objets sortis du lieu de vente.IV/Bijoux :
Les bijoux, les diamants et pierres de couleur accompagnés de leur certificat sont certifiés.
Les pierres précieuses et fines sont décrites conformément au décret 200-65 du 14.1.2002 relatif au commerce des pierres gemmes et des
perles.
Ainsi, les pierres modifiées par les pratiques lapidaires traditionnelles (tel le huilage ou le chauffage des pierres de couleur) sont décrites de
la même manière que celles qui n'auraient pas été traitées (art 3) tandis que la désignation des pierres modifiées par d'autres procédés, est
suivie de la mention « traitée » ou par l'indication du traitement subi (art 2).
V/Automobile :
1/ Les véhicules sont vendus en l'état. L'exposition avant la vente permet aux potentiels acquéreurs de prendre connaissance de l'état des
véhicules.
Les renseignements fournis au catalogue sont donnés à titre indicatif et peuvent être corrigés au moment de la vente, en effet, l'état d'une
voiture peut varier entre le moment de sa description au catalogue et celui de sa présentation à la vente. Après l'adjudication faite, il ne sera
admis aucune réclamation.
2/ Pour des raisons administratives, les désignations des véhicules reprennent, sauf exception, les indications figurant sur les cartes grises.
3/ Les potentiels acquéreurs ont pris soin de prendre connaissance des documents respectifs liés à chaque véhicule.
4/ Oise enchères se réserve le droit de modifier une description ou une estimation de véhicule le jour de la vente de façon verbale ou écrite.
5/ Le changement d'immatriculation des véhicules est à la charge de l'acheteur, notamment dans le respect des délais légaux.
6/ L'enlèvement des véhicules devra impérativement être réalisé le jour de la vente.
Après ce délai, ils demeurent aux risques, frais et périls de leur propriétaire (vol, accident, incendie, vandalisme etc.). Les frais de garde
seront facturés aux acheteurs à raison de 50 E TTC par jour.
VI/Litige :
La loi française seule régit l'ensemble des relations contractuelles entre les parties. Le délai de prescription des actions en responsabilité
civile à l'égard de l'OVV ou de l'expert est de 5 ans à compter de l'adjudication. 3ème alinéa art. L.321-17 Code de Cce.
Le Tribunal de Compiègne est seul compétent. en cas de litige.
Possibilité de saisir le Commissaire du Gouvernement en vue de chercher une solution amiable à un litige.
Le CVV édite un « Recueil des obligations déontologiques ».
L'opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les
incidents de paiement sont susceptibles d'inscription.
Ces conditions étant variables selon chaque vente merci de bien vouloir prendre contact avec l'étude Oise Enchères pour connaître les
conditions particulières qui pourraient s'appliquer.
Le fait de participer à la vente entraîne obligatoirement l'acceptation de ces conditions.
Les droits d'accès, de rectification et d'opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue
Freycinet - 75016 Paris.

Shipping Terms

6 / Intracommunity delivery and export
It is the buyer's responsibility to obtain the necessary authorizations, if applicable.
Some materials will have to be modified in accordance with the import and safety regulations of the destination countries. The buyers
foreigners are informed that customs duties and excise duties are not included in the commission levied by the company Oise
Auction

Premium

The buyer must pay in addition to the amount of the auction:
25% including tax for books that bear 5.50% VAT.
For bidders via the Auction, Lotissimo, Saleroom platforms, there will be invoiced 3% HT of commission in addition to the sales costs. All cars in this sale will have a Special BP = 15% TTC + 3% Inva. Many thanks